Arrêté du 3 août 2023 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à l'expérimentation de structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques (Lien Legifrance, JO 18/08/2023)

    L'arrêté remplace dans son annexe le cahier des charges de l'expérimentation structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques le cahier des charges annexé à l'arrêté du 11 février 2020. La durée de l'expérimentation est fixée à 44 mois et celle-ci se termine le 30 avril 2024.

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